top of page

MENTIONS LEGALES

Le site internet LA COUR DE LA FORÊT (ci-après le « Site ») est édité par l'entreprise LA COUR DE LA FORET (ci-après « LA COUR DE LA FORET »), entreprise individuelle immatriculée au RCS de Nantes, sous le N° 920 479 854 et dont le siège social est situé 8 la Cour de la Forêt à Saint-Mars-de-Coutais (44680).

 

Adresse de contact : lacourdelaforet@gmail.com

 

Non soumis à la TVA

 

Téléphone : 06 16 02 07 24

Le Site internet et les services de la société LA COUR DE LA FORÊT sont hébergés par WIX ONLINE PLATFORM LIMITED.

Adresse de l’hébergeur : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Conception du Site : LA COUR DE LA FORÊT- Sophie SOURISSEAU-DUCONSEIL

3. LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION EST SOPHIE SOURISSEAU-DUCONSEIL

Le Site internet est la propriété pleine et entière de l'Entreprise Individuelle de chambres d'hôtes LA COUR DE LA FORET.

Tant la structure générale du Site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de l'Entreprise

LA COUR DE LA FORETet sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.

L’utilisation de tout ou partie du site, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de L'Entreprise Individuelle LA COUR DE LA FORET ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société La COUR DE LA FORET, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.

Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la société LA COUR DE LA FORET.  Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la société LA COUR DE LA FORÊT et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société LA COUR DE LA FORET.

LA COUR DE LA FORET  est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu du Site.

bottom of page